Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Veuve ACHARD
Monsieur René JACQUOT

Numéro de dépôt :
1295928
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1995

Présentation de la marque Veuve ACHARD

Déposée le 15 janvier 1985 par monsieur René JACQUOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Veuve ACHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René JACQUOT domicilié(e) 38, rue Léger Bertin, 51200 EPERNAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François LERNER. - France.

La marque Veuve ACHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Veuve ACHARD est expirée depuis le 15 janvier 1995.


Monsieur René JACQUOT - 38, rue Léger Bertin, 51200 EPERNAY. - France


Monsieur François LERNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins et champagnes.