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Marques déposées par monsieur René Jacques ESCUDE
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EPICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPICA
Monsieur René Jacques ESCUDE

Numéro de dépôt :
97702745
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2007

Présentation de la marque EPICA

Déposée le 30 octobre 1997 par monsieur René Jacques ESCUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est monsieur René Jacques ESCUDE domicilié(e) demeurant à GRENOBLE (38000), 2 Boulevard Gambetta - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP R. LOUVAT - H. TORRE - A. VINCENT et A. CACH - B. CHEVALIER, NOTAIRES - France.

La marque EPICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICA est expirée depuis le 30 octobre 2007.


Monsieur René Jacques ESCUDE - demeurant à GRENOBLE (38000), 2 Boulevard Gambetta - France


SCP R. LOUVAT - H. TORRE - A. VINCENT et A. CACH - B. CHEVALIER, NOTAIRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

-Fruits et légumes conservés ou séchés - Sauces (condiments), épices - Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) - boissons non alcooliques et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café, de thé, de cacao et des boissons lactées) boissons de fruits et jus de fruits, sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.