PATRIMOINE EXPANSION
Présentation de la marque PATRIMOINE EXPANSION
Déposée le 28 août 1989 par monsieur René HOELLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATRIMOINE EXPANSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PATRIMOINE EXPANSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE EXPANSION est expirée depuis le 28 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08