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Marques déposées par monsieur René Gunther
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MUSS'FREEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSS'FREEZ
Monsieur René Gunther

Numéro de dépôt :
94523089
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2004

Présentation de la marque MUSS'FREEZ

Déposée le 3 juin 1994 par monsieur René Gunther auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSS'FREEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est monsieur René Gunther domicilié(e) 65 rue Joseph Gaillard, 94300 Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud Moquin Avocat à la Cour - France.

La marque MUSS'FREEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSS'FREEZ est expirée depuis le 3 juin 2004.


Monsieur René Gunther - 65 rue Joseph Gaillard, 94300 Vincennes - France


Monsieur Arnaud Moquin Avocat à la Cour - France


Inscription le 1 décembre 1997 - Renonciation partielle n°246495 - Publication au BOPI 1997-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles y compris sous une forme congelée.Cafés, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, glace à rafraîchir, y compris sous forme surgelée

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.