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Marques déposées par monsieur René GAILLET
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La Ruche MODULOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ruche MODULOR
M. René GAILLET, Agissant pour le compte de la société "La Ruche Modulor" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4065371
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2024
La Ruche MODULOR de René GAILLET

Présentation de la marque La Ruche MODULOR

Déposée par voie électronique le 3 février 2014 par monsieur René GAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ruche MODULOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur René GAILLET domicilié(e) 5b rue Joseph Dollet - 59277 - RIEUX en Cambrésis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. René GAILLET domicilié(e) 5b rue Joseph Dollet - 59277 - RIEUX en Cambrésis - France.

La marque La Ruche MODULOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ruche MODULOR est expirée depuis le 3 février 2024.


M. René GAILLET, Agissant pour le compte de la société "La Ruche Modulor" en cours de formation - 5b rue Joseph Dollet - 59277 - RIEUX en Cambrésis - France


M. René GAILLET - 5b rue Joseph Dollet - 59277 - RIEUX en Cambrésis - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques.