René FONTON Agissant au nom et pour le compte de la société “ fromagerie du Haut Lignon ” André ARSAC Agissant au nom et pour le compte de la société “ fromagerie du Haut Lignon ” Philippe MASSE Agissant au nom et pour le compte de la société “ fromagerie du Haut Lignon ” Xavier VIGOUROUX Agissant au nom et pour le compte de la société “ fromagerie du Haut Lignon ”
Numéro de dépôt :
3428990
Date de dépôt :
11/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2016
Présentation de la marque Les délices de nos fermes Terre Mère
Déposée le 11 mai 2006 par René FONTON, André ARSAC, Philippe MASSE, Xavier VIGOUROUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les délices de nos fermes Terre Mère »
Les déposants sont René FONTON Agissant au nom et pour le compte de la société “ fromagerie du Haut Lignon ” domicilié(e) Le Buisson,43100 VIEILLE BRIOUDE - 43100 - France, André ARSAC Agissant au nom et pour le compte de la société “ fromagerie du Haut Lignon ” domicilié(e) Coudert,43150 LE MONASTIER SUR GAZEILLE - 43150 - France, Philippe MASSE Agissant au nom et pour le compte de la société “ fromagerie du Haut Lignon ” domicilié(e) Villelonge,43430 LES VASTRES - 43430 - France, Xavier VIGOUROUX Agissant au nom et pour le compte de la société “ fromagerie du Haut Lignon ” domicilié(e) Rossignol,43510 SAINT JEAN LACHALM - 43510 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUTE LOIRE BIOLOGIQUE domicilié(e) 16 Bd Bertrand, BP 343,43012 LE PUY EN VELAY cedex - 43012 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les délices de nos fermes Terre Mère est expirée depuis le 11 mai 2016.
René FONTON Agissant au nom et pour le compte de la société “ fromagerie du Haut Lignon ” - Le Buisson,43100 VIEILLE BRIOUDE - 43100 - France
André ARSAC Agissant au nom et pour le compte de la société “ fromagerie du Haut Lignon ” - Coudert,43150 LE MONASTIER SUR GAZEILLE - 43150 - France
Philippe MASSE Agissant au nom et pour le compte de la société “ fromagerie du Haut Lignon ” - Villelonge,43430 LES VASTRES - 43430 - France
Xavier VIGOUROUX Agissant au nom et pour le compte de la société “ fromagerie du Haut Lignon ” - Rossignol,43510 SAINT JEAN LACHALM - 43510 - France
HAUTE LOIRE BIOLOGIQUE - 16 Bd Bertrand, BP 343,43012 LE PUY EN VELAY cedex - 43012 - France
Inscription le 26 février 2007 - Rejet partiel n°449207 - Publication au BOPI 2007-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25
Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais ; tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Jus de fruits élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
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