Marque expirée - Marque en non vigueur

PETIT TOINON
René FEGHALI
Isabelle Feghali

Numéro de dépôt :
3596856
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
PETIT TOINON de René FEGHALI

Présentation de la marque PETIT TOINON

Déposée le 4 septembre 2008 par René FEGHALI et Isabelle Feghali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT TOINON »

Les déposants sont René FEGHALI domicilié(e) 1 Impasse du Bousset,63460 SAINT MYON - 63460 - France et Isabelle Feghali domicilié(e) 1 Impasse du Bousset,63460 SAINT MYON - 63460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle Feghali domicilié(e) 1 Impasse du Bousset,63460 SAINT MYON - 63460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT TOINON est expirée depuis le 4 septembre 2018.

René FEGHALI a également déposé les autres marques suivantes : Creamarket


René FEGHALI - 1 Impasse du Bousset,63460 SAINT MYON - 63460 - France

Isabelle Feghali - 1 Impasse du Bousset,63460 SAINT MYON - 63460 - France


Isabelle Feghali - 1 Impasse du Bousset,63460 SAINT MYON - 63460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613186 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.