Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARENTES LUZERNE
Numéro de dépôt :
1099088
Date de dépôt :
06/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHARENTES LUZERNE
Déposée le 6 juin 1979 par monsieur René DUREPAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARENTES LUZERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARENTES LUZERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHARENTES LUZERNE est expirée depuis le 6 juin 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001