Marque expirée - Marque en non vigueur
LE SAINT MICHEL FRENCH CABARET
Numéro de dépôt :
3644582
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019
Présentation de la marque LE SAINT MICHEL FRENCH CABARET
Déposée le 16 avril 2009 par René DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT MICHEL FRENCH CABARET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINT MICHEL FRENCH CABARET est expirée depuis le 16 avril 2019.
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38