Marque expirée - Marque en non vigueur
L'ARCHANGE
Numéro de dépôt :
3658920
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2019
Présentation de la marque L'ARCHANGE
Déposée le 19 juin 2009 par RENE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARCHANGE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHANGE est expirée depuis le 19 juin 2019.
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48