Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA MANCELONNE
Numéro de dépôt :
1120881
Date de dépôt :
14/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Valence
Présentation de la marque DOMAINE DE LA MANCELONNE
Déposée le 14 janvier 1980 par monsieur René COUSTON et Monsieur Guy MONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Valence), la marque française « DOMAINE DE LA MANCELONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA MANCELONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE LA MANCELONNE est expirée depuis le 14 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033