Accueil marques.expert
/
Marques déposées par René CONDOMINES
/
S.C.I. SOCIETE COMMERCIALE INDUSTRIELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.C.I. SOCIETE COMMERCIALE INDUSTRIELLE
René CONDOMINES

Numéro de dépôt :
1604041
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
25/06/1997
S.C.I. SOCIETE COMMERCIALE INDUSTRIELLE de René CONDOMINES

Présentation de la marque S.C.I. SOCIETE COMMERCIALE INDUSTRIELLE

Déposée le 25 juin 1987 par René CONDOMINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « S.C.I. SOCIETE COMMERCIALE INDUSTRIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René CONDOMINES, domicilié(e) 3 Rue de la Redounière à Bassan, 34290 SERVIANet Denis MICHEL,Lot. le Moulin Vert, 34340 MARSEILLAN - France.

La marque S.C.I. SOCIETE COMMERCIALE INDUSTRIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.C.I. SOCIETE COMMERCIALE INDUSTRIELLE est expirée depuis le 25 juin 1997.

René CONDOMINES a également déposé les autres marques suivantes : "DIAM 2000" , "DIAMANT 2000".


René CONDOMINES - 3 Rue de la Redounière à Bassan, 34290 SERVIANet Denis MICHEL,Lot. le Moulin Vert, 34340 MARSEILLAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Machines pour le bâtiment, outillage pour le bâtiment

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).