Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DIAMANT 2000".
-René CONDOMINES

Numéro de dépôt :
1439706
Date de dépôt :
07/08/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
07/08/1997

Présentation de la marque "DIAMANT 2000".

Déposée le 7 août 1987 par René CONDOMINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « "DIAMANT 2000". » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est -René CONDOMINES, domicilié(e) 3, rue de la Redouniere à BASSAN.et Denis MICHEL,lot Le Moulin Vert, 34340 MARSEILLAN. - France.

La marque "DIAMANT 2000". a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DIAMANT 2000". est expirée depuis le 7 août 1997.

René CONDOMINES a également déposé les autres marques suivantes : "DIAM 2000" , S.C.I. SOCIETE COMMERCIALE INDUSTRIELLE


-René CONDOMINES - 3, rue de la Redouniere à BASSAN.et Denis MICHEL,lot Le Moulin Vert, 34340 MARSEILLAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Scies de chantier, machines pour le bâtiment, outillage pour le bâtiment.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).