Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DU PLEIN AIR
René COMBASTET & Cie, ANCIENNE MAISON GERBAUD

Numéro de dépôt :
1135961
Date de dépôt :
03/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VIN DU PLEIN AIR

Déposée le 3 janvier 1980 par René COMBASTET & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VIN DU PLEIN AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René COMBASTET & Cie, ANCIENNE MAISON GERBAUD, domicilié(e) société en nom collectif, Château de Ricardelle, Route de GRUISSAN, à NARBONNE (Aube). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque VIN DU PLEIN AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VIN DU PLEIN AIR est expirée depuis le 3 janvier 1990.

René COMBASTET & Cie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA COMMANDERIE , DOMAINE DE BOISVEL , DOMAINE DE L ILON DU ROY , ROCHES BELLES , DOMAINE DES MONTILLES


René COMBASTET & Cie, ANCIENNE MAISON GERBAUD - société en nom collectif, Château de Ricardelle, Route de GRUISSAN, à NARBONNE (Aube). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

Vins, vins mousseux.