DOMAINE DES MONTILLES
Présentation de la marque DOMAINE DES MONTILLES
Déposée le 26 avril 1979 par René COMBASTET & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DES MONTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DES MONTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DES MONTILLES est expirée depuis le 26 avril 1989.
René COMBASTET & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048