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Marques déposées par la société Rene COLAS
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Cap Frehel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cap Frehel
Rene COLAS

Numéro de dépôt :
3623600
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019
Cap Frehel de Rene COLAS

Présentation de la marque Cap Frehel

Déposée le 19 janvier 2009 par la société Rene COLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap Frehel »

Le déposant est la société Rene COLAS domicilié(e) 9 RUE ER HASTEL - 56740 - LOCMARIAQUER - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 554 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rene COLAS distribution domicilié(e) 9 RUE ER HASTEL - 56740 - LOCMARIAQUER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Frehel est expirée depuis le 19 janvier 2019.


Rene COLAS - 9 RUE ER HASTEL - 56740 - LOCMARIAQUER - France - SIREN 342554235


Rene COLAS distribution - 9 RUE ER HASTEL - 56740 - LOCMARIAQUER - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 14 décembre 2009 - Concession de licence n°511937 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14

Inscription le 26 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585040 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Inscription le 20 septembre 2018 - Concession de licence n°733960 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-20

Inscription le 2 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774187 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.