Marque enregistrée - Marque en vigueur

Parc d'Aventure Terre de petits Sauniers
M. RENE CLOUTEAU

Numéro de dépôt :
4373078
Date de dépôt :
01/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2027
Parc d\'Aventure Terre de petits Sauniers de RENE CLOUTEAU

Présentation de la marque Parc d'Aventure Terre de petits Sauniers

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2017 par monsieur RENE CLOUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Parc d'Aventure Terre de petits Sauniers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est monsieur RENE CLOUTEAU domicilié(e) 120 route de l'Aubraie - 85100 - LES SABLES-D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RENE CLOUTEAU domicilié(e) 120 route de l'Aubraie - 85100 - LES SABLES-D'OLONNE - France.

La marque Parc d'Aventure Terre de petits Sauniers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parc d'Aventure Terre de petits Sauniers arrivera à expiration en date du 1 juillet 2027.

RENE CLOUTEAU a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS SAUNIERS , PAPY SEL


M. RENE CLOUTEAU - 120 route de l'Aubraie - 85100 - LES SABLES-D'OLONNE - France


M. RENE CLOUTEAU - 120 route de l'Aubraie - 85100 - LES SABLES-D'OLONNE - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.