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Marques déposées par monsieur René CLOUTEAU
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PAPY SEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAPY SEL
M. René CLOUTEAU

Numéro de dépôt :
4386813
Date de dépôt :
07/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2027
PAPY SEL de René CLOUTEAU

Présentation de la marque PAPY SEL

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2017 par monsieur René CLOUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPY SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est monsieur René CLOUTEAU domicilié(e) route de l'Aubraie - 85100 - LES SABLES-D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. René CLOUTEAU domicilié(e) route de l'Aubraie - 85100 - LES SABLES-D'OLONNE - France.

La marque PAPY SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPY SEL arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.

René CLOUTEAU a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS SAUNIERS , Parc d'Aventure Terre de petits Sauniers


M. René CLOUTEAU - route de l'Aubraie - 85100 - LES SABLES-D'OLONNE - France


M. René CLOUTEAU - route de l'Aubraie - 85100 - LES SABLES-D'OLONNE - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation.