Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les ROCAILLES de PROVENCE
RENE CLAVEL

Numéro de dépôt :
1530608
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
19/05/1998

Présentation de la marque Les ROCAILLES de PROVENCE

Déposée le 19 mai 1988 par RENE CLAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « Les ROCAILLES de PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RENE CLAVEL, domicilié(e) 30 rue Porte d'Orange, 84200 CARPENTRAS - France.

La marque Les ROCAILLES de PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les ROCAILLES de PROVENCE est expirée depuis le 19 mai 1998.

RENE CLAVEL a également déposé les autres marques suivantes : Les PERLES de PROVENCE , Les PAVES de CARPENTRAS à la MENTHE de PROVENCE , Les DIVINES de PROVENCE , Les CAPRICES D'OFFENBACH


RENE CLAVEL - 30 rue Porte d'Orange, 84200 CARPENTRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

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