Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE CURE
Monsieur René CHAUSSEBOURG

Numéro de dépôt :
1108253
Date de dépôt :
08/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYALE CURE

Déposée le 8 mars 1979 par monsieur René CHAUSSEBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYALE CURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René CHAUSSEBOURG domicilié(e) Domaine de la Guignère à LE BLANC - France.

La marque ROYALE CURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYALE CURE est expirée depuis le 8 mars 1989.

René CHAUSSEBOURG a également déposé les autres marques suivantes : A LA REINE GOURMANDE


Monsieur René CHAUSSEBOURG - Domaine de la Guignère à LE BLANC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015

Produits diététiques, pharmaceutiques et de beauté à base de gelée royale d'abeilles, ainsi que des miels.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.