Marque renouvelée - Marque en vigueur

RENE CHASTAN PERE ET FILS DOMAINE DE PALESTOR "LA FAGOTIERE"
M. René CHASTAN

Numéro de dépôt :
1643267
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2030

Présentation de la marque RENE CHASTAN PERE ET FILS DOMAINE DE PALESTOR "LA FAGOTIERE"

Déposée le 4 septembre 1990 par monsieur René CHASTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENE CHASTAN PERE ET FILS DOMAINE DE PALESTOR "LA FAGOTIERE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René CHASTAN domicilié(e) Domaine de Palestor, 84100 Orange - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN ANDRE, M. ANDRE Jean domicilié(e) 35 rue Paradis, BP 30064, 13484 Marseille Cedex 20 - France.

La marque RENE CHASTAN PERE ET FILS DOMAINE DE PALESTOR "LA FAGOTIERE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RENE CHASTAN PERE ET FILS DOMAINE DE PALESTOR "LA FAGOTIERE" arrivera à expiration en date du 4 septembre 2030.

René CHASTAN a également déposé les autres marques suivantes : RENÉ CHASTAN PÈRE ET FILS DOMAINE DE PALESTOR "LA FAGOTIÈRE"


M. René CHASTAN - Domaine de Palestor, 84100 Orange - France


CABINET ROMAN ANDRE, M. ANDRE Jean - 35 rue Paradis, BP 30064, 13484 Marseille Cedex 20 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2000 n°2177479 - Publication au BOPI 2000-06-30

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444492 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758453 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04

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