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Marques déposées par René CHALAYE
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ERCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ERCE
René CHALAYE

Numéro de dépôt :
1184895
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
29/09/2001
ERCE de René CHALAYE

Présentation de la marque ERCE

Déposée le 29 septembre 1981 par René CHALAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « ERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René CHALAYE, domicilié(e) 11 Rue de l'Egalerie, 42000 SAINT.ETIENNE (dossier no 2002359) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2002359) - France.

La marque ERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ERCE est expirée depuis le 29 septembre 2001.


René CHALAYE - 11 Rue de l'Egalerie, 42000 SAINT.ETIENNE (dossier no 2002359) - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS - (dossier no 2002359) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1992 n°2002359 - Publication au BOPI 1992-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153375 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 23 juin 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°64181 - Publication au BOPI 1992-06-23

Inscription le 1 avril 1991 - RECOURS EN RESTAURATION n°61796 - Publication au BOPI 1991-04-01

Meubles de cuisine, meubles et sièges métalliques pour appartements et agencements de magasins.