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Marques déposées par monsieur René CAUNEILLE
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A.B.R.I.I.H. HANDICAPE INVALIDE DEFICIENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.B.R.I.I.H. HANDICAPE INVALIDE DEFICIENT
Monsieur René CAUNEILLE

Numéro de dépôt :
1687957
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2000
A.B.R.I.I.H. HANDICAPE INVALIDE DEFICIENT de René CAUNEILLE

Présentation de la marque A.B.R.I.I.H. HANDICAPE INVALIDE DEFICIENT

Déposée le 17 mai 1990 par monsieur René CAUNEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.B.R.I.I.H. HANDICAPE INVALIDE DEFICIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René CAUNEILLE domicilié(e) 4, rue Notarié, 30140 ANDUZE - France.

La marque A.B.R.I.I.H. HANDICAPE INVALIDE DEFICIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.B.R.I.I.H. HANDICAPE INVALIDE DEFICIENT est expirée depuis le 17 mai 2000.


Monsieur René CAUNEILLE - 4, rue Notarié, 30140 ANDUZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Articles orthopédiques, cannes orthopédiques.Fauteuils roulants et autres appareils pour le déplacement des malades et des handicapés. Services de santé et notamment rééducation des handicapés, information et défense des handicapés, maisons de repos, maisons de convalescence

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.