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Marques déposées par RENE BOULAY
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VIEILLE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEILLE FRANCE
RENE BOULAY

Numéro de dépôt :
1611108
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
27/04/2000
VIEILLE FRANCE de RENE BOULAY

Présentation de la marque VIEILLE FRANCE

Déposée le 27 avril 1990 par RENE BOULAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « VIEILLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RENE BOULAY, domicilié(e) 135 Chemin de la Verchère, 71850 CHARNAY LES MACON - France.

La marque VIEILLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEILLE FRANCE est expirée depuis le 27 avril 2000.

RENE BOULAY a également déposé les autres marques suivantes : RB RENE BOULAY , CHARLES DE VALLIERE , LUCIEN BERTRAND


RENE BOULAY - 135 Chemin de la Verchère, 71850 CHARNAY LES MACON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 28 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244878 - Publication au BOPI 1997-10-28

Inscription le 19 août 1996 - Concession de licence n°205016 - Publication au BOPI 1996-08-19

Apéritif