CHARLES DE VALLIERE
Présentation de la marque CHARLES DE VALLIERE
Déposée le 1 octobre 1990 par RENE BOULAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHARLES DE VALLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES DE VALLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619826.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE VALLIERE est expirée depuis le 1 octobre 2000.
RENE BOULAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Inscription le 28 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244878 - Publication au BOPI 1997-10-28
Inscription le 19 août 1996 - Concession de licence n°205016 - Publication au BOPI 1996-08-19