Marque expirée - Marque en non vigueur
LE FOURNIL DU TAMBOURIN
Numéro de dépôt :
3667990
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2019
Présentation de la marque LE FOURNIL DU TAMBOURIN
Déposée par voie électronique le 30 juillet 2009 par René BETTINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FOURNIL DU TAMBOURIN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOURNIL DU TAMBOURIN est expirée depuis le 30 juillet 2019.
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08