Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTAUD
René BERTAUD

Numéro de dépôt :
1205289
Date de dépôt :
18/05/1982
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
18/05/1992

Présentation de la marque BERTAUD

Déposée le 18 mai 1982 par René BERTAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « BERTAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René BERTAUD domicilié(e) 36 Route de NANCY, 54250 CHAMPIGNEULLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michèle HUMBERT. - France.

La marque BERTAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTAUD est expirée depuis le 18 mai 1992.

René BERTAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUCHERIES BERTAUD , ETALPRIX


René BERTAUD - 36 Route de NANCY, 54250 CHAMPIGNEULLES. - France


Madame Michèle HUMBERT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.