Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur René BERNIER
/
SOLSEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLSEC
Monsieur René BERNIER

Numéro de dépôt :
1536016
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque SOLSEC

Déposée le 12 avril 1989 par monsieur René BERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « SOLSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René BERNIER domicilié(e) demeurant à 33710 LANSAC (dossier no 2142490) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René BERNIER domicilié(e) (dossier no 2142490) - France.

La marque SOLSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLSEC est expirée depuis le 12 avril 2009.


Monsieur René BERNIER - demeurant à 33710 LANSAC (dossier no 2142490) - France


Monsieur René BERNIER - (dossier no 2142490) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 1999 n°2142490 - Publication au BOPI 1999-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Vin