Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES SOUCHES
Monsieur René BEAUDOUT

Numéro de dépôt :
93479352
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES SOUCHES

Déposée le 28 juillet 1993 par monsieur René BEAUDOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES SOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est monsieur René BEAUDOUT domicilié(e) "Le Meynot", 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BEAUDOUT René - France.

La marque DOMAINE DES SOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES SOUCHES est expirée depuis le 28 juillet 2003.

René BEAUDOUT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE MEYNOT


Monsieur René BEAUDOUT - "Le Meynot", 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Monsieur BEAUDOUT René - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Vin d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DES SOUCHES"