DOMAINE DES SOUCHES
Présentation de la marque DOMAINE DES SOUCHES
Déposée le 28 juillet 1993 par monsieur René BEAUDOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES SOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES SOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES SOUCHES est expirée depuis le 28 juillet 2003.
René BEAUDOUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37