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Marques déposées par monsieur René BARNOUIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur René BARNOUIN, Condorcet, 26110 NYONS.

Numéro de dépôt :
1274392
Date de dépôt :
30/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1994
Marque figurative de René BARNOUIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mai 1984 par monsieur René BARNOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René BARNOUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274392.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mai 1994.

René BARNOUIN a également déposé les autres marques suivantes : BONEUF , BON'OEUF , LA PREUVE PAR L'OEUF , MAS D'AUGE , GICOC , (Marque figurative) , COQ'TEL , LES BONS OEUFS TOUT SIMPLEMENT , (Marque figurative) , MAS


Monsieur René BARNOUIN, Condorcet, 26110 NYONS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°29384 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI 1988-06-07

OEufs.