Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PREUVE PAR L'OEUF
Monsieur René BARNOUIN

Numéro de dépôt :
1365151
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1996

Présentation de la marque LA PREUVE PAR L'OEUF

Déposée le 25 juillet 1986 par monsieur René BARNOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PREUVE PAR L'OEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René BARNOUIN domicilié(e) Condorcet, 26110 NYONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LA PREUVE PAR L'OEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PREUVE PAR L'OEUF est expirée depuis le 25 juillet 1996.

René BARNOUIN a également déposé les autres marques suivantes : BONEUF , BON'OEUF , MAS D'AUGE , GICOC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COQ'TEL , LES BONS OEUFS TOUT SIMPLEMENT , (Marque figurative) , MAS


Monsieur René BARNOUIN - Condorcet, 26110 NYONS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°29384 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI 1988-06-07

OEufs.