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Marques déposées par monsieur René ARNAUD
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DOMAINE ARNAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ARNAUD
Monsieur René ARNAUD

Numéro de dépôt :
3003735
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE ARNAUD

Déposée le 21 janvier 2000 par monsieur René ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est monsieur René ARNAUD domicilié(e) route des Mourgues, 34210 LA LIVINIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARNAUD René - France.

La marque DOMAINE ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ARNAUD est expirée depuis le 21 janvier 2010.

René ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHRIS FLO , CHRIS FLO


Monsieur René ARNAUD - route des Mourgues, 34210 LA LIVINIERE - France


Monsieur ARNAUD René - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.