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Marques déposées par monsieur RENE-ANTOINE FOUAN
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COVER-NAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COVER-NAT
MR RENE-ANTOINE FOUAN

Numéro de dépôt :
99778629
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2009

Présentation de la marque COVER-NAT

Déposée le 26 février 1999 par monsieur RENE-ANTOINE FOUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COVER-NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 2 octobre 2024.

Le déposant est monsieur RENE-ANTOINE FOUAN domicilié(e) 107 AV MAURICE CHEVALIER, 06150 CANNES LA BOCCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR RENE-ANTOINE FOUAN - France.

La marque COVER-NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVER-NAT est expirée depuis le 26 février 2009.


MR RENE-ANTOINE FOUAN - 107 AV MAURICE CHEVALIER, 06150 CANNES LA BOCCA - France


MR RENE-ANTOINE FOUAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 20 septembre 2002 - Concession de licence n°354597 - Publication au BOPI 2002-09-20

Republication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Fibre végétale destinée à l'horticulture, agriculture et à la sylviculture Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler Cordes, ficelles, filets matière de rembourrage matière textiles, fibreuses brutes Tapis, nattes et autres revêtements des sols pour le recouvrement des sols extérieurs ou intérieurs en fibres végétales.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.