Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACERA
René ANGLADE

Numéro de dépôt :
3826457
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2021
ACERA de René ANGLADE

Présentation de la marque ACERA

Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par René ANGLADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est René ANGLADE domicilié(e) 130 rue Anatole France - 60110 - MERU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René ANGLADE domicilié(e) 130 rue Anatole France - 60110 - MERU - France.

La marque ACERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACERA est expirée depuis le 27 avril 2021.


René ANGLADE - 130 rue Anatole France - 60110 - MERU - France


René ANGLADE - 130 rue Anatole France - 60110 - MERU - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

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