Déposée le 27 août 2004 par RENDU Pascal PHILIPPE ADRIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est RENDU Pascal PHILIPPE ADRIEN domicilié(e) 22 MONTÉE DE NOVEL,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENDU Pascal PHILIPPE ADRIEN domicilié(e) 22 MONTÉE DE NOVEL,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France.
La marque DE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE DROITE est expirée depuis le 27 août 2014.
RENDU Pascal PHILIPPE ADRIEN a également déposé les autres marques suivantes : DE GAUCHE
RENDU Pascal PHILIPPE ADRIEN - 22 MONTÉE DE NOVEL,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France
RENDU Pascal PHILIPPE ADRIEN - 22 MONTÉE DE NOVEL,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
– vêtements. – chemises. – vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement). – fourrures (vêtements). – gants (habillement). – foulards. – cravates. – sous-vêtements. – malles et valises. – cuir et imitations du cuir. – sacs à main, à dos, à roulettes. – sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers. – sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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