Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE DROITE
RENDU Pascal PHILIPPE ADRIEN

Numéro de dépôt :
3310201
Date de dépôt :
27/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/08/2014
DE DROITE de RENDU Pascal PHILIPPE ADRIEN

Présentation de la marque DE DROITE

Déposée le 27 août 2004 par RENDU Pascal PHILIPPE ADRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est RENDU Pascal PHILIPPE ADRIEN domicilié(e) 22 MONTÉE DE NOVEL,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENDU Pascal PHILIPPE ADRIEN domicilié(e) 22 MONTÉE DE NOVEL,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France.

La marque DE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE DROITE est expirée depuis le 27 août 2014.

RENDU Pascal PHILIPPE ADRIEN a également déposé les autres marques suivantes : DE GAUCHE


RENDU Pascal PHILIPPE ADRIEN - 22 MONTÉE DE NOVEL,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France


RENDU Pascal PHILIPPE ADRIEN - 22 MONTÉE DE NOVEL,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

– vêtements. – chemises. – vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement). – fourrures (vêtements). – gants (habillement). – foulards. – cravates. – sous-vêtements. – malles et valises. – cuir et imitations du cuir. – sacs à main, à dos, à roulettes. – sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers. – sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.