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Marques déposées par l'association loi 1901 RENCONTRES OVALIES
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Rencontres Ovalies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rencontres Ovalies
RENCONTRES OVALIES (ASSOCIATION) DE TYPE LOI 1901)

Numéro de dépôt :
99824519
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2009

Présentation de la marque Rencontres Ovalies

Déposée le 12 novembre 1999 par l'association loi 1901 RENCONTRES OVALIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rencontres Ovalies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 RENCONTRES OVALIES domicilié(e) résidence J.B GAGNE, 15 Bd du Port, 95011 CERGY-PONTOISE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 652 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENCONTRES OVALIES (association de type loi 1901) - France.

La marque Rencontres Ovalies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824519.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rencontres Ovalies est expirée depuis le 12 novembre 2009.


RENCONTRES OVALIES (ASSOCIATION) DE TYPE LOI 1901) - résidence J.B GAGNE, 15 Bd du Port, 95011 CERGY-PONTOISE cedex - France - SIREN 424652030


RENCONTRES OVALIES (association de type loi 1901) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

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