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Marques déposées par l'association loi 1901 Rencontres Internationales de la Photographie
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Nuit de l'Année
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nuit de l'Année
Rencontres Internationales de la Photographie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4143795
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2024
Nuit de l\'Année de Rencontres Internationales de la Photographie

Présentation de la marque Nuit de l'Année

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2014 par l'association loi 1901 Rencontres Internationales de la Photographie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nuit de l'Année » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Rencontres Internationales de la Photographie domicilié(e) 34 rue du Docteur Fanton, BP 300 96 - 13632 - Arles Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 952 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rencontres Internationales de la Photographie, Mlle Fanny SAMATAN domicilié(e) 34 rue du Docteur Fanton, BP 300 96 - 13632 - Arles Cedex - France.

La marque Nuit de l'Année a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuit de l'Année arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

Rencontres Internationales de la Photographie a également déposé les autres marques suivantes : Rencontres d'Arles , Rencontres Internationales de la Photographie , OBSERVER-VOIR , FOTOMO , L'Atelier des photographes


Rencontres Internationales de la Photographie, Association loi 1901 - 34 rue du Docteur Fanton, BP 300 96 - 13632 - Arles Cedex - France - SIREN 309952489


Rencontres Internationales de la Photographie, Mlle Fanny SAMATAN - 34 rue du Docteur Fanton, BP 300 96 - 13632 - Arles Cedex - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.