Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTMOSPHERE
Numéro de dépôt :
1572911
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1999
Présentation de la marque ARTMOSPHERE
Déposée le 2 novembre 1989 par l'association loi 1901 RENCONTRES ET DEBATS DE NEUILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTMOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTMOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTMOSPHERE est expirée depuis le 2 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28