ARTMOSPHERE

RENCONTRES ET DEBATS DE NEUILLY, Association régie par la loi de 1901

Présentation de la marque ARTMOSPHERE

Déposée le 2 novembre 1989 par l'association loi 1901 RENCONTRES ET DEBATS DE NEUILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTMOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 RENCONTRES ET DEBATS DE NEUILLY domicilié(e) 12, rue du Centre, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet HARLE PHELIP - France.

La marque ARTMOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTMOSPHERE est expirée depuis le 2 novembre 1999.