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Marques déposées par l'association loi 1901 "Rencontres Art et Artisanat"
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RENCONTRES ART & ARTISANAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES ART & ARTISANAT
Association "Rencontres Art et Artisanat" (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
95594606
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2005

Présentation de la marque RENCONTRES ART & ARTISANAT

Déposée le 23 octobre 1995 par l'association loi 1901 "Rencontres Art et Artisanat" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENCONTRES ART & ARTISANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 "Rencontres Art et Artisanat" domicilié(e) Hôtel de Ville, 83220 LE PRADET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CORBELLETTO Jean - France.

La marque RENCONTRES ART & ARTISANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES ART & ARTISANAT est expirée depuis le 23 octobre 2005.


Association "Rencontres Art et Artisanat" (Association Loi 1901) - Hôtel de Ville, 83220 LE PRADET - France


Monsieur CORBELLETTO Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Organisation d'une manifestation artisanale annuelle sur la commune du Pradet (Var)