Marque expirée - Marque en non vigueur
RENC'ART
Numéro de dépôt :
3555787
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/02/2018
Présentation de la marque RENC'ART
Déposée le 14 février 2008 par l'association loi 1901 RENC'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RENC'ART »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENC'ART est expirée depuis le 14 février 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12