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Marques déposées par RENAUX MICHEL
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- ORGALATE -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- ORGALATE -
RENAUX MICHEL

Numéro de dépôt :
95603645
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque - ORGALATE -

Déposée le 27 décembre 1995 par RENAUX MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « - ORGALATE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est RENAUX MICHEL, domicilié(e) 7, RUE DE LA MONTAGNE, 51170 CRUGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAUX Michel - France.

La marque - ORGALATE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - ORGALATE - est expirée depuis le 27 décembre 2005.

RENAUX MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : FERTIMUS , ORGABIOR , - EUROLATE -


RENAUX MICHEL - 7, RUE DE LA MONTAGNE, 51170 CRUGNY - France


RENAUX Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

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