Déposée le 28 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Z.E. READY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme,
M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyeres,
1274 Howald - Luxembourg.
La marque Z.E. READY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s.,, Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme,
M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyeres,
1274 Howald - Luxembourg
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2020 n°2761487 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-07
Appareils et instruments pour la production, la gestion, la distribution, le raccordement, la transformation, le stockage et le contrôle d'électricité et d'énergie, y compris systèmes d'alimentation électrique, transformateurs électriques, réseaux de raccordement électrique compris dans la classe 9 ; compteurs électrique ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection notamment utilisés dans le domaine de l'électricité. Accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d'allumage ; batteries d'anodes ; batteries électriques ; bornes d'électricité ; boitier électrique ; matériels pour les conduites d'électricité (fils, câbles) ; disjoncteurs ; tableaux de distribution d'électricité. ; appareils de traitement des données, logiciels et programmes informatiques téléchargeables destinés à être utilisés pour la production, la gestion, la distribution, le raccordement, la transformation, le stockage et le contrôle d'électricité et d'énergie.
Amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicule, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bandages ; antidérapants pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes ; chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housses de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pneumatiques, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, urbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules, véhicules à locomotion par terre, voitures.
Direction de travaux de construction ; réparations, entretien et maintenance de réseaux d'électricité, d'installations électriques, et de production d'énergie ; services de conseils et d'informations concernant les services précités.
Services d'approvisionnement et de distribution d'électricité ; gestion, distribution, raccordement, stockage d'énergie ; services de conseils et d'informations dans tous les domaines précités.
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