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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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Z.E.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z.E.
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3836750
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2021
Z.E. de RENAULT

Présentation de la marque Z.E.

Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Z.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15, Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s., Bernard HAGEGE domicilié(e) 13/15, Quai Alphonse Le Gallo Dpt. 00268 - QLG V15 6 16 - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France.

La marque Z.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z.E. est expirée depuis le 6 juin 2021.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15, Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s., Bernard HAGEGE - 13/15, Quai Alphonse Le Gallo Dpt. 00268 - QLG V15 6 16 - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres,remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres,harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules),voitures de tramways,arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres,dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules,volants pour véhicules ;véhicules à locomotion par terre ; voitures, voitures à propulsion hybride thermique et électrique.Cycles, bicyclettes,motoscooters, motocycles et tricycles.