Déposée le 29 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YAGHAN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2372088) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2372088) - 92513 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2372088) - 92100 - France - SIREN 780129987
RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2372088) - 92513 - France
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372088 - Publication au BOPI 2008-05-05
Renouvellement sans limitation n°2119601 - Publication au BOPI 1998-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Inscription le 27 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°253594 - Publication au BOPI 1998-04-27
Véhicules automobiles, voitures automobiles, voitures automobiles terrestres à moteurs, leurs pièces détachées et pièces de rechange.
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