Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VOS MEILLEURES IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15, Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE - BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s., Bernard HAGEGE domicilié(e) 13/15, Quai Alphonse Le Gallo - 92513 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France.
La marque VOS MEILLEURES IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836017.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15, Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE - BILLANCOURT - France - SIREN 780129987
RENAULT s.a.s., Bernard HAGEGE - 13/15, Quai Alphonse Le Gallo - 92513 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes. ;
Télécommunication ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmission de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. ;
Education, formation, divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; divertissements sur tous réseaux de télécommunication ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; jeux et divertissements interactifs sur Internet et Intranet ; édition de cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales, d'émissions sur Internet et Intranet ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestres et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques.
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