Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIVE LE SPORT
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93499048
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013

Présentation de la marque VIVE LE SPORT

Déposée le 30 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVE LE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2246653) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2246653) - 92513 - France.

La marque VIVE LE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIVE LE SPORT est expirée depuis le 25 juillet 2013.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2246653) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2246653) - 92513 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2003 n°2246653 - Publication au BOPI 2003-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription le 9 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397307 - Publication au BOPI 2004-08-09

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Véhicules à locomotion par terre et sur rails; voitures automobiles terrestres; véhicules terrestres tractés; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, freins, châssis, housses pour sièges, porte-bagages, avertisseurs contre le vol, embrayages, embrayages pilotés, tous les produits sont destinés à des véhicules terrestres