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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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VIGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGIE
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96636800
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2016

Présentation de la marque VIGIE

Déposée le 29 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2317270) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG R15 7 34 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2317270) - 92513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGIE est expirée depuis le 29 juillet 2016.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2317270) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG R15 7 34 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2317270) - 92513 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317270 - Publication au BOPI 2006-06-16

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

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