Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEL SATIS
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98725220
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/03/2028

Présentation de la marque VEL SATIS

Déposée le 27 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VEL SATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque VEL SATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEL SATIS arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357079 - Publication au BOPI 2007-11-30

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2018 n°2674560 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-06

Produits pour faire briller, cire à polir, crèmes à polir, toile à polir, produits pour la conservation du cuir, crèmes pour le cuir, encaustiques, liquides pour lave-glaces, produits de lavage, produits de nettoyage, savons, savonnettes, savons désodorisants, parfums, parfums liquides ou solides, produits de parfumerie. Instruments à main pour abraser, couteaux, fourchettes, cuillers, canifs, ciseaux, gonfleurs, crics à main, outils à main actionnés manuellement, grattoirs (outils), grattoirs pour vitres (outils). Batteries d'accumulateurs d'automobiles, batteries d'allumage, batteries électriques ; puces électronique qui intègre l'identité réelle du véhicule, appareils émetteurs et/ou récepteurs de localisation d'un véhicule par satellite ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques d'identification ; avertisseurs à sifflet d'alarme, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, boîtier électronique autonome pour préserver du vol, coupe-circuit, boîtier électronique autonome signalant le vol d'un véhicule automobile, ordinateurs de bord pour véhicules automobiles et leurs programmes enregistrés, avertisseurs contre le vol, instruments d'alarme ; appareils de radio pour véhicules, lecteurs de disques compacts pour véhicules, antennes ; appareils pour le traitement de l'information, lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), mémoires pour ordinateurs, modems, micro-ordinateurs, ordinateurs de poche ; récepteurs (audio-vidéo) ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils de téléguidage ; appareils téléphoniques, appareils de télévision, câbles de démarrage pour moteurs, câbles électriques ; calculatrices de poche, calculateurs, agendas électroniques ; articles de lunetterie, loupes, lunettes (optique), lunettes de soleil, étuis à lunettes, miroirs (optique) ; mètres. Montures de phares, ampoules d'éclairage ; conditionneurs d'air pour véhicules ; courroies de ventilateurs pour automobiles, joints ; lampes de poche. Amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bandages antidérapants pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pneumatiques, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures, de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules, véhicules à locomotion par terre, voitures. Bracelets de montres, montres, chronomètres, pendules (horlogerie), pendulettes, réveille-matin, épinglettes, broches (bijouterie), articles de bijouterie, insignes en métaux précieux, porte-clefs, épingles de cravates, breloques, objets d'art en métaux précieux. Affiches, albums, boîtes en papier ou en carton, articles de bureau à l'exception des meubles, cahiers, carnets, répertoires, blocs notes, blocs (papeterie), blocs de papier en cubes, agrafeuses, coupe-papier, presse-papier, crayons, pinceaux, almanachs, affiches, calendriers, catalogues, schemises pour documents, coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mines, stylos, boîtes de peinture, sous-main, enveloppes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques), fiches papiers autocollants, cartes à jouer, serviettes à démaquiller en papier, serviettes rafraîchissantes en papier, porte-chéquiers, papiers ou cartons d'emballage, cartes de visite, papier, signets, linge de table en papier, nappes en papier, mouchoirs de poche en papier, lithographie. Trousses de toilette (vide), trousses de voyage (maroquinerie), mallettes, serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), étuis pour téléphones portables (maroquinerie), étuis à stylos (maroquinerie), portes-agendas, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-billets, porte-papier de voiture, portefeuille, porte-cartes routières, porte-cartes de crédit, porte-cartes de visite, porte-blocs de papier, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à mains, sacs à roulettes, sacs-housse pour vêtements, valises, parapluies, parasols, cannes-sièges, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases " en cuir ou en imitations du cuir, porte-documents, cartables, coffres de voyages. Coussins ou matelas à air non à usage médical, coussins, repose-tête gonflable, cadres (encadrement), casiers, glaces (miroirs), mobiles décoratifs, chaises, patères pour vêtements (non métalliques), cintres pour vêtements, boîtes en matière plastique. Brosses, brosses à dents, brûle-parfums, objets d'art en verre et en porcelaine, peaux chamoisées pour le nettoyage, chiffons de nettoyage, glacières portatives non électriques, gobelets en papier ou en matières plastiques, bouteilles isolantes, vaporisateurs à parfum, pulvérisateurs à parfum, nécessaires pour pique-niques, vaisselle non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, verres à boire. Tissus de coton, tissus de laine, jersey (tissu), tissus de lin, tissus de soie, velours, linge de bain, linge de lit, mouchoirs de poche en matières textiles, plaids, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses pour coussins. Vêtements, sous-vêtements, survêtements, vêtements de dessus, vêtements en cuir, imperméables, anoraks, blousons, blouses, pull-overs, ponchos, gilets, maillots, cravates, foulards, chapeaux, casquettes, bobs, bottes, souliers, chaussures, chaussures de sport, pantoufles, chaussettes, gants, ceintures (habillement), châles, peignoirs, habillement pour automobilistes, bretelles, tee-shirts, chemises, chemisettes, parkas, pantalons, vestes, uniformes. Jouets, voitures miniaturisées, jouets mobiles, planches pour le surfing, raquettes, planches à voile, jeux de société, cerfs-volants, jeux de construction, sacs de cricket, étuis pour crosses de golf, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, skis, balles et ballons de jeu, crosses de golf (clubs de golf), modèles réduits de véhicules, modèles réduits de stations-service, décorations pour arbres de Noel, mobiles (jouets), jouets en peluche, poupées, trottinettes. Briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, étuis à cigares ou à cigarettes (non en métaux précieux), allumettes, boîtes à allumettes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.