Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TWINGO PACK
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94534700
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2024

Présentation de la marque TWINGO PACK

Déposée le 2 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWINGO PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., M. HAGEGE Bernard, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque TWINGO PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TWINGO PACK est expirée depuis le 2 septembre 2024.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., M. HAGEGE Bernard, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266304 - Publication au BOPI 2004-06-04

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2557645 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13

Véhicules à locomotion par terre et sur rails; voitures automobiles terrestres; véhicules terrestres tractés; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, freins, châssis, housses pour sièges, porte-bagages, avertisseurs contre le vol, embrayages, embrayages pilotés, tous les produits sont destinés à des véhicules terrestres