Déposée le 21 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TWINGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.
La marque TWINGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987
RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Inscription le 12 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174591 - Publication au BOPI 1994-07-12
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337732 - Publication au BOPI 2001-12-26
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2002 n°2232454 - Publication au BOPI 2002-12-05
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2012 n°2505736 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-25
Appareils de photo, caméras, objectifs, longues vues, verres de lunettes, montures de lunettes, lentilles de contact.Articles de bijouterie, et de joaillerie, à savoir bracelets, broches, chaînes, colliers, pendentifs, médaillons, parures, gourmettes, bagues, alliances, chevalières, pierres précieuses, diamants, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, fixe-cravates.Coffrets à bijoux, écrins et étuis, blasons et insignes, tous en métaux précieux.Articles d'horlogerie, à savoir montres, montres-bracelets, horloges, pendules, réveils.Bagages en cuir à savoir valises, malles, mallettes, sacs de voyage.Produits de maroquinerie, à savoir sacs à main, porte-monnaie, porte-feuilles, sous-main, ceintures.Vêtements en cuir.Vêtements d'extérieur, de sport et de loisir à savoir combinaisons de ski, de plongée, maillots de bain, survêtements, blousons, chemisiers, chemisettes, maillots de corps, juste-aucorps, tenues de danse, culottes sportives, pantalons de sport, shorts, coupe-vent, anoraks, robes, jupes, pantalons, costumes.Chapeaux, bonnets, casquettes, cravates, écharpes et foulards, chaussures, pantoufles, chaussons, bottes, bas et chaussettes.Vêtements d'intérieur à savoir pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, déshabillés.Sous-vêtements, à savoir culottes, slips, combinaisons, chemisettes, juste-aucorps, soutien-gorges.Vêtements de travail, à savoir combinaisons, salopettes, pantalons renforcés, tabliers en matières textiles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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